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Marques déposées par monsieur BROYE Norbert
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BAGUTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUTIL
M. BROYE Norbert
SO BAG, SAS

Numéro de dépôt :
4041263
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/10/2023
BAGUTIL de BROYE Norbert

Présentation de la marque BAGUTIL

Déposée le 21 octobre 2013 par monsieur BROYE Norbert et la Société par Action Simplifiée (SAS) SO BAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BAGUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur BROYE Norbert domicilié(e) 211 chemin de Verdache - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) SO BAG domicilié(e) ZI de Torcy - 71210 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BROYE Norbert domicilié(e) 211 chemin de Verdache - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France.

La marque BAGUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUTIL est expirée depuis le 21 octobre 2023.


M. BROYE Norbert - 211 chemin de Verdache - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France

SO BAG, SAS - ZI de Torcy - 71210 - TORCY - France - SIREN 7


M. BROYE Norbert - 211 chemin de Verdache - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Tapis pour automobiles ;

Transport.